Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 novembre 2026
Éditeur du site
- Dénomination
- Sekene Traore (EI) (Orvano)
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Capital social
- Entreprise individuelle — sans capital social
- SIREN / SIRET
- 109 356 626 / 109 356 626 00019
- Code APE / NAF
- 53.20Z — Autres activités de poste et de courrier
- N° TVA
- FR79109356626
- RCS
- 109 356 626 R.C.S. Caen
- Siège social
- 23 avenue Père Charles de Foucauld, 14000 Caen, France
- Représentant légal
- Sekene Traore
- Contact
- contact@orvanz.com
Directeur de la publication
Sekene Traore, représentant légal de Sekene Traore (EI).
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
La base de données est hébergée par Neon, Inc. (hébergement de la base de données, région UE).
Nature du service
Orvano est une plateforme logicielle bâtie sur Stripe Connect. Ce n'est ni une banque, ni un établissement de paiement ou de monnaie électronique agréé. Les services de paiement réglementés sont fournis par Stripe Payments Europe, Limited et ses affiliés, dans le cadre des contrats acceptés par le marchand lors de son inscription.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application Orvano (marque, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Sekene Traore (EI), sauf mentions contraires. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site et l'application sont traitées par Sekene Traore (EI), responsable de traitement, dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité sur vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à contact@orvanz.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité, panier). Certaines pages de paiement peuvent en outre intégrer des traceurs de mesure de conversion configurés par la boutique concernée. Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Pour un litige relatif à un achat, le médiateur compétent est celui désigné par le vendeur auprès duquel l'achat a été effectué (mentionné dans ses propres conditions générales). Pour toute difficulté relative au fonctionnement de la plateforme, vous pouvez adresser une réclamation préalable à contact@orvanz.com. La Commission européenne met par ailleurs à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment les boutiques des marchands partenaires). Orvano n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions : contact@orvanz.com.